Les systèmes juridiques nationaux comparés

Origines des systèmes juridiques nationaux

Les systèmes juridiques nationaux sont l’ensemble des règles et principes qui régissent le droit d’un pays. Ils peuvent être influencés par des traditions, des croyances religieuses ou culturelles, ainsi que par les lois et coutumes établies au fil du temps. Ces systèmes juridiques peuvent également être influencés par des influences extérieures, telles que le droit international ou européen. Bien que chaque pays ait son propre système juridique, de nombreux principes fondamentaux sont partagés entre les différents pays.

Systèmes juridiques civilistes

Les systèmes juridiques civilistes sont basés sur le Code civil français de 1804. Les pays qui ont adopté ce système comprennent la France, l’Italie, la Belgique, le Luxembourg et plusieurs autres pays d’Europe continentale. Les principales caractéristiques de ce type de système sont une grande précision et une grande uniformité dans l’application des lois. Une autre caractéristique est la codification complète du droit, ce qui signifie que toutes les règles pertinentes sont rassemblées dans un seul livre.

Systèmes juridiques anglo-américains

Les systèmes juridiques anglo-américains sont basés sur le common law anglais et sont largement utilisés aux États-Unis, au Canada et en Australie. Ils sont caractérisés par une plus grande flexibilité et une moindre uniformité dans l’application des lois. Ces systèmes ne reposent pas sur la codification complète du droit mais plutôt sur un ensemble complexe de pratiques judiciaires, de décisions judiciaires antérieures et d’autres sources telles que les usages commerciaux. Ces sources permettent aux tribunaux de prendre leurs décisions en fonction des circonstances spécifiques à chaque cas.

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Systèmes mixtes

Certains pays ont adopté un mélange des systèmes civilistes et anglo-américains afin de tirer le meilleur parti des avantages offerts par chacun. C’est souvent le cas des pays qui ont été colonisés par un pays européen et qui ont ensuite adopté son système juridique tout en conservant certaines caractéristiques de son propre système juridique traditionnel. Les États-Unis font partie du groupe de ces pays qui ont adopté un mélange des deux types de systèmes.

Influence du droit international

De nos jours, la plupart des pays ont étendu leur influence au-delà de leurs frontières nationales pour inclure également les normes internationales établies par les nations membres de l’Organisation mondiale du commerce (OMC) et par certaines organisations non gouvernementales (ONG). De nombreuses institutions internationales telles que la Cour pénale internationale (CPI) contribuent également à façonner les normes applicables aux affaires internationales. En conséquence, certains aspects du droit national sont maintenant régis par les lois internationales.

Conclusion

En conclusion, il est clair que les différents systèmes juridiques nationaux peuvent être très différents les uns des autres mais deviennent progressivement plus homogénéisés pour tenir compte des influences internationales croissantes. Les avantages offerts par cette harmonisation du droit incluent une plus grande cohésion entre les nations, ce qui permet à tous d’être soumis aux mêmes règles et normes lorsqu’ils interagissent entre eux.