Introduction
Avec l’augmentation des conflits commerciaux, l’arbitrage et les mécanismes de règlement judiciaire sont de plus en plus importants. L’arbitrage est un processus qui permet aux parties d’un litige commercial de le résoudre par l’intermédiaire d’un arbitre ou d’une commission d’arbitrage. Les avantages de cette forme alternative de règlement des différends sont nombreux: elle est généralement plus rapide et moins coûteuse que les procédures judiciaires, elle permet aux parties d’avoir un meilleur contrôle sur le processus et la confidentialité est préservée. Cependant, il existe encore des obstacles à l’utilisation de l’arbitrage pour régler les litiges commerciaux.
Les obstacles à l’utilisation de l’arbitrage
Le principal obstacle à une utilisation plus fréquente de l’arbitrage pour régler les différends commerciaux est le manque de confiance du public envers ce système. Les entreprises et les particuliers sont souvent réticents à accepter l’idée qu’un tiers puisse trancher un litige commercial. En outre, les parties au litige peuvent être à court d’argent pour payer les frais liés au processus d’arbitrage. Dans certains pays, la loi applicable peut également limiter la possibilité d’utiliser l’arbitrage pour trancher certains types de litiges.
Les moyens pour améliorer l’utilisation de l’arbitrage
Pour encourager une utilisation plus large de l’arbitrage pour régler les différends commerciaux, une série d’initiatives ont été mises en place par diverses organisations et gouvernements. Par exemple, certaines juridictions ont mis en place des centres spécialisés dans la gestion des litiges commerciaux qui offrent des services tels que la formation, le mentorat et le financement pour aider les entreprises à comprendre et à utiliser efficacement le système arbitral. De nombreuses organisations internationales telles que la Cour permanente d’Arbitrage (CPA) offrent également des services connexes qui peuvent faciliter le processus arbitral. Enfin, la plupart des États membres ont signé des conventions multilatérales sur l’application uniforme des lois relatives à l’arbitrage international afin de faciliter le traitement rapide et efficace des litiges transfrontaliers.
Conclusion
En conclusion, bien que le système arbitral soit encore loin du perfectionnement souhaité, il existe un certain nombre d’initiatives visant à encourager son utilisation généralisée parmi les entreprises et les particuliers. Ces initiatives comprennent notamment la formation, le mentorat et le financement offerts par divers organismes publics et privés; ainsi que la conclusion de conventions multilatérales visant à promouvoir une application uniforme des lois relatives à l’arbitrage international. Avec ces efforts concertés, on peut espérer que l’utilisation générale du système arbitral augmentera considérablement au cours des prochaines années.